Grand débat national : quelle place pour les parlementaires ?

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par Maxence Kagni, le Mardi 15 janvier 2019 à 17:19, mis à jour le Jeudi 19 mars 2020 à 15:45

Plusieurs députés ont partagé mardi leur volonté de ne pas "rester les bras croisés à l'Assemblée" pendant les débats à venir. Pour leur répondre, Edouard Philippe a évoqué la mise en oeuvre d'un "comité de suivi" composé de députés et sénateurs.

Quelle place pour les parlementaires dans le grand débat national ? Mardi, lors de la séance des questions au gouvernement, plusieurs députés ont exprimé leur inquiétude vis-à-vis du rôle qu'ils joueront lors de cette grande consultation souhaitée par l'exécutif pour répondre à la crise des gilets jaunes.

L'activité législative va être amoindrie

C'est notamment le cas du député "UDI, Agir et indépendants" Pascal Brindeau, qui a critiqué dans l'hémicycle la décision d'Emmanuel Macron de "lancer officiellement le grand débat national" ce mardi dans l'Eure, "à l'horaire précis des questions au gouvernement, jour de rentrée parlementaire".

Choix volontaire ? Acte manqué ? Ou expression d'une certaine vision de la démocratie ?Pascal Brindeau

Au micro, l'élu a "demandé si le Parlement sera pleinement associé à ce grand débat national".

De son côté, le président du groupe Libertés et Territoires Philippe Vigier a affirmé qu'il était "hors de question de rester les bras croisés à l'Assemblée pendant deux mois" alors que l'activité législative risque d'être "quelque peu amoindrie ces prochaines semaines"...

D'autres parlementaires, comme Dominique Potier (Socialistes et apparentés) ou Virginie Duby-Muller (Les Républicains) ont eux aussi affirmé, au nom de leur groupe, leur volonté de participer à la consultation engagée par le gouvernement.

Des débats parlementaires ?

Le gouvernement a tenté de rassurer les députés, notamment par le biais du ministre chargé des Relations avec le Parlement Marc Fesneau, qui a affirmé que les élus locaux et les parlementaires auraient "légitimement toute leur place dans le débat pour y participer".

Le président de l'Assemblée nationale Richard Ferrand a pour sa part expliqué avoir saisi "l'ensemble des présidents de groupe pour leur demander de réfléchir précisément aux modalités qu'ils souhaitent que ce débat prenne" dans l'Hémicycle. Le sujet devrait être tranché lors de la prochaine conférence des présidents, c'est-à-dire mardi prochain.

Comité de suivi

L'idée du président de l'Assemblée a été reprise à son compte par Edouard Philippe, qui estime "légitime" qu'"à l'intérieur de l'Hémicycle on puisse débattre" :

Reconnaissez qu'il y aurait quelque chose de curieux à ce que le débat soit organisé partout en France sauf à l'intérieur de cet hémicycle.Edouard Philippe

Le Premier ministre a réitéré sa proposition de mettre en place un "comité de suivi" parlementaire composé d'un représentant de chaque formation politique représentée à l'Assemblée nationale et au Sénat. Ce comité sera "régulièrement réuni" et pourra "entrer en contact" avec les cinq garants qui seront bientôt nommés pour permettre, selon le gouvernement, l'impartialité du débat. Ce comité de suivi pourra également donner aux garants "leurs orientations, leurs propositions".

Pas question, en revanche, de "confier l'organisation du débat aux organisations politiques" : "Pour nos concitoyens, il est important que ce débat soit un débat entre les Français."

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