Coronavirus : la mission d'information entame ses travaux mercredi par l'audition du Premier ministre

Actualité
le Vendredi 29 mai 2020 à 15:31

Les députés débuteront leurs travaux mercredi par l'audition d'Édouard Philippe et d'Olivier Véran. La mission se transformera en commission d'enquête une fois que l'état d'urgence sanitaire sera levé.

Contrôler l'application de l'état d'urgence sanitaire, évaluer la gestion de l'épidémie de Covid-19 par le gouvernement, formuler des recommandations pour l'après-crise... Voilà les principaux axes sur lesquels va travailler, dans la durée, la mission d'information parlementaire "sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus". Actée il y a deux semaines, la mission n'est pas limitée dans le temps.

Les députés ont défini mardi matin le cadre et les prérogatives de leur travail : après un premier temps dédié au contrôle à chaud de l'exécutif, la mission d'information sera dotée des pouvoirs d'une commission d'enquête pour une durée de six mois, une fois l'état d'urgence sanitaire levé.

Plusieurs groupes d'opposition ont exigé ce renforcement de la mission parlementaire pour accroître le pouvoir de comparution et de vérification des députés. Dans le cas contraire, Les Républicains auraient usé de leur droit de tirage à l'automne pour créer leur propre commission d'enquête.

Futur rapporteur général de l'opposition

Dans un premier temps, le président de l'Assemblée nationale, Richard Ferrand, occupera le poste de rapporteur général de la mission, qui sera composée au total de 31 députés (16 LaREM, 5 LR, 2 MoDem, 2 PS, 2 UDI-Agir, 1 LFI, 1 Libertés et Territoires, 1 communiste et 1 non-inscrit), et les présidents des commissions permanentes en seront les co-rapporteurs. Les présidents des huit groupes politiques de l'Assemblée pourront tous participer aux travaux.

Puis, lors de la transformation de la mission en commission d'enquête, le président de l'Assemblée nationale laissera la fonction de rapporteur général à un député Les Républicains, groupe qui constitue la première force d'opposition de la chambre basse. Un co-rapporteur de la majorité sera nommé à ses côtés.

Philippe et Véran face aux questions des députés

Tant que durera l'état d'urgence sanitaire, décrété le 24 mars, les travaux de la mission se dérouleront en visioconférence. Ils débuteront mercredi avec l'audition du Premier ministre, Edouard Philippe, puis du ministre de la Solidarités et de la Santé, Olivier Véran. D'autres auditions suivront, notamment par des personnalités du monde médical, qui pourront le cas échéant être entendues à huis-clos.

Outre des auditions, la mission d'information pourra demander au gouvernement et à l'administration des informations complémentaires, par échanges écrits. Les déplacements sont exclus.

Tant par sa durée que par la diversité de ses membres, la mission d'information promet d'ores et déjà d'être "exceptionnelle" selon le président du groupe La République en Marche, Gilles Le Gendre. Lors d’une conférence de presse téléphonique le 24 mars, le chef de file des députés LaREM a promis une évaluation "tous azimuts, sur tous les aspects", du "pilotage de la crise" aux "délocalisations" liées "à la pénurie" en masques, en passant par "les politiques sanitaires de prévention des épidémies".

Avec Stéphanie Depierre et Brigitte Boucher