L'Assemblée nationale renouvelée, quelles sont les échéances à venir ?

Actualité
Image
Assemblée nationale cour d'honneur
par Soizic BONVARLET, le Lundi 20 juin 2022 à 09:39, mis à jour le Lundi 20 juin 2022 à 17:17

À l'issue du second tour des élections législatives, une nouvelle page de l'histoire parlementaire s'ouvre dès cette semaine. Arrivée des nouveaux députés, élections aux postes-clés, discours de politique générale, premiers projets de loi... Quelles sont les échéances à venir de la XVIe législature qui s'annonce ?

Les 577 font leur entrée officielle

Les nouveaux députés sont attendus dès ce lundi 20 juin et toute la semaine dans les murs du Palais-Bourbon. Ils y récupéreront dans un premier temps leur mallette contenant l'écharpe tricolore, la cocarde et le règlement de l'institution. Ceux qui sont élus à l'Assemblée nationale pour la première fois découvriront ensuite l'hémicycle, après avoir posé pour leur photo officielle.

Durant cette semaine, les groupes, qui requièrent au minimum quinze députés pour se constituer, vont également se mettre en ordre de marche. Les Républicains et La République en marche, qui va devenir Renaissance, ont prévu d’élire leur président de groupe ce mercredi 22 juin.

Les postes-clés

L'élection du nouveau président de l'Assemblée nationale, qui marquera l'ouverture de la XVIe législature, aura lieu à scrutin secret à la tribune, le 28 juin. Ce même jour, les groupes devront également remettre au secrétariat général de la présidence leurs déclarations politiques respectives accompagnées de la liste de leurs membres et du nom du président du groupe.

Le président de l'Assemblée et les présidents de groupes se réuniront dès le lendemain pour procéder à la répartition des postes du Bureau, la gouvernance politique du Palais-Bourbon, et ainsi établir la liste des candidats aux fonctions de vice-présidents, questeurs et de secrétaires, ainsi que les sièges des huit commissions permanentes. Lors de la séance publique de 15 heures, seront officiellement nommés, éventuellement par scrutin, les six vice-présidents, les trois questeurs et les douze secrétaires.

Enfin, le 30 juin, les huit commissions permanentes procéderont à l’élection de leurs bureaux respectifs, dont leurs présidents.

Un premier texte examiné en juillet

Après le premier discours de politique générale d'Elisabeth Borne, qui pourrait avoir lieu le 5 juillet, avec l'engagement éventuel de la responsabilité du gouvernement auprès des députés, les premiers textes à l'ordre du jour de l'Assemblée porteront, comme annoncé par le gouvernement avant les élections législatives, sur le pouvoir d'achat.

Alors que les mesures prévues par le gouvernement en la matière devaient initialement être présentées en Conseil des ministres le 29 juin, la porte-parole du gouvernement, Olivia Grégoire, a fait savoir que l'échéance pourrait cependant être décalée d'une semaine, au 6 juillet, pour une adoption prévue au cours de la session parlementaire extraordinaire qui commencera en juillet.