15487 résultats pour votre recherche
Séance publique à l'Assemblée nationale - Renault : audition de la direction générale
Séance publique à l'Assemblée nationale - Protection de l'enfance : projet de loi
Séance publique à l'Assemblée nationale - Budget 2021 : les députés rectifient la copie
Séance publique à l'Assemblée nationale - Guerre des drones : mission d'information
Auteurs d'un rapport sur le changement climatique, les inégalités et le vieillissement de la population, Olivier Blanchard et Jean Tirole ont livré jeudi leurs solutions à la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale. Les économistes prônent une réforme de la fiscalité des…
Le projet de loi visant à inscrire la "garantie de la préservation de l'environnement" dans l'article 1er de la Constitution fait son retour ce mardi à l'Assemblée nationale, en commission. Alors que le Sénat a clairement marqué son opposition à cette évolution, laissant l'application de la…
La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot, était auditionnée lundi 14 juin, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur le projet de loi "relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique". Le texte, adopté par le Sénat le 20…
Séance publique à l'Assemblée nationale - Orange panne des numéros d'urgence : audition du PDG
Questions au Gouvernement - le brief - Bioéthique et croissance économique
