Quand l’Assemblée siège dans des circonstances exceptionnelles : les précédents historiques

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le Vendredi 29 mai 2020 à 15:56

Inondation, grippe espagnole ou même attentat dans l’hémicycle : l’histoire parlementaire est jalonnée de crises durant lesquelles les députés ont continué à siéger en situation de crise. C’est ce principe de continuité des débats parlementaires qui s’applique aujourd’hui dans le cadre de l’épidémie de coronavirus.

Janvier 1910 : la cour d’honneur du Palais Bourbon est noyée sous plus d’un mètre d’eau. Des canots franchissent le porche, pilotés par des matelots de la Marine nationale. A leur bord : des députés venus siéger. « Quand il y aura de l’eau dans l’hémicycle, nous monterons sur les gradins », proclama Paul Doumer qui était alors député.

A chaque période tourmentée de notre histoire, le Parlement s’est efforcé de poursuivre son activité. “C’est un principe que les députés se sont appliqués à eux-mêmes” explique Bruno Fuligni, historien, spécialiste de la vie parlementaire. “A chaque fois, il s’agissait de montrer que les problèmes étaient débattus dans le cadre des institutions. C’était une manière de signifier aux populations qu’il ne fallait pas s’affoler, une manière d’être exemplaire aussi.”

Ce principe, les députés se l’appliquèrent y compris quand un anarchiste jeta une bombe artisanale en pleine séance dans l’hémicycle, le 9 décembre 1893. “C’était un engin rempli de clous et de morceaux de métal“, précise Bruno Fuligni qui rappelle : “Auguste Vaillant l’avait dissimulé sous ses vêtements. Son but était d’atteindre les bancs du gouvernement, mais l’engin a explosé en plein vol.” Les blessés furent alors évacués, avant que le président de la Chambre ne lance : “Messieurs, la séance continue”.

Les députés continuèrent aussi de siéger quand, avant le coronavirus, une autre pandémie frappa le pays: la grippe espagnole, en réalité venue d’Asie. Mais la comparaison avec la situation actuelle s’arrête là. “A l’époque, cette grippe espagnole n’a pas été considérée comme une situation exceptionnelle : on estimait que les circonstances exceptionnelles, c’était la guerre”, souligne Bruno Fuligni. Un député, le jeune Claude Cochin (35 ans), décéda de cette grippe, fin 1918.

Malgré ces précédents, nous vivons aujourd’hui une première : “Jamais par le passé l’Assemblée n’avait siégé en format restreint“, explique Bruno Fuligni. Ce cas de figure n’est pas prévu par le règlement de l’Assemblée. Il s’agit d’un mode de fonctionnement que les députés ont décidé de s’appliquer à eux-mêmes pour, là encore, assurer la continuité de la vie démocratique tout en respectant les règles de sécurité sanitaires imposées par les circonstances exceptionnelles que traverse le pays.

Par Clément Méric