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La séance est ouverte ! - Abrogation du code noir : examen dans l'hémicycle - 28/05/2026

TRAVAUX PARLEMENTAIRES
duration
1 heure 27 minutes
178 ans après l'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises, les députés examinent une proposition de loi pour abroger officiellement le "Code noir", qui regroupait les dispositions encadrant la vie des esclaves, de leur statut de "meuble" aux châtiments corporels qui pouvaient leur être infligés. Après l'avoir adopté en commission à l'unanimité, le 20 mai dernier, les députés examinent le texte dans l'hémicycle à l'occasion de la "niche parlementaire" du groupe LIOT.

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