Commission des affaires culturelles et de l'éducation - 6 décembre 2023

Adapter l'école au changement climatique : deux députées formulent leurs propositions

6 décembre 2023
Eric Ciotti, le 6 décembre 2023. LCP

Loi immigration : les députés LR ne voteront pas le texte issu de la commission, assure Eric Ciotti

6 décembre 2023
Les députés LR Aurélien Pradié (au troisième plan), Eric Ciotti (au deuxième plan) et Olivier Marleix (au premier plan). © AFP

Immigration, santé, école : que prévoit la "niche" des "Républicains" du 7 décembre ?

5 décembre 2023
Daniel Labaronne LCP 04/12/2023

Amendes de stationnement : l'Assemblée nationale rétablit l'obligation de payer avant de contester

5 décembre 2023
Une proposition de loi transpartisane a été adoptée en première lecture par l'Assemblée nationale pour interdire les "puffs". © AFP

Interdiction des "puffs" : adoption d'une proposition de loi transpartisane par l'Assemblée nationale

5 décembre 2023
Le coq Maurice a été, dans les années 2010, emblématique des troubles du voisinage se transformant en conflits judiciaires. © AFP

Troubles du voisinage : adoption d'une proposition de loi pour "bien vivre ensemble"

4 décembre 2023
injection PxHere 04/12/2023

Aide médicale d'État : Un dispositif "utile" et "globalement maitrisé", qui "mérite d'être adapté", juge la mission Stefanini / Évin

4 décembre 2023
Elisabeth Borne, le 4 décembre 2023, à l'Assemblée nationale. LCP

PLFSS 2024 : que contient le texte définitivement adopté ?

4 décembre 2023
La commission des lois adopte la loi immigration, le 2 décembre 2023. LCP

La loi immigration adoptée en commission à l'Assemblée nationale

2 décembre 2023
Gérald Darmanin LCP 01/12/2023

Loi immigration : les députés adoptent les mesures sur l'éloignement des étrangers menaçant l'ordre public

1 décembre 2023
Protestations LFI en séance de commission des lois sur le PJL Immigration, le 30 novembre 2023. © Assemblée nationale

Incident de séance à l'Assemblée : sanction prononcée contre le député Ugo Bernalicis

1 décembre 2023
Danièle Obono LCP 30/11/2023

Deux propositions adoptées, un vote serré défavorable... Le bilan de la niche parlementaire LFI

1 décembre 2023
La proposition de loi LFI souhaitait lutter contre l'inflation sur les produits alimentaires par un encadrement des marges, notamment dans l'industrie agroalimentaire. Droits réservés

"Lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges" : la proposition de loi LFI rejetée au terme d'une joute parlementaire serrée

30 novembre 2023
Florent Boudié, le 30 novembre 2023, à l'Assemblée nationale. LCP

Régularisation des travailleurs sans-papiers : l'amendement de "compromis" de la majorité adopté en commission

30 novembre 2023
Les territoires ultramarins français sont particulièrement exposés aux risques naturels. L'ouragan Irma en 2017 a provoqué de nombreux dégâts sur l'île antillaise de Saint-Martin. © AFP

Outre-mer : l'Assemblée nationale approuve la création d'une commission d'enquête sur la gestion des "risques naturels majeurs"

30 novembre 2023
Christophe Naegelen, le 30 novembre 2023. LCP

Immigration : les députés continuent l'examen en commission du projet de loi

30 novembre 2023