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L'Assemblée nationale en mars 2020

Assemblée nationale : les députés font leur retour dans l'hémicycle

Actualité
par Ludovic FAU, le Lundi 3 octobre 2022 à 09:15, mis à jour le Lundi 3 octobre 2022 à 11:56

Les députés reprennent, lundi 3 octobre, leurs travaux dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale avec un débat sur la guerre en Ukraine et ses conséquences pour la France. Une session parlementaire qui, cet automne, sera largement consacrée aux débats budgétaires alors que le gouvernement ne dispose pas de la majorité absolue au Palais Bourbon. 

Depuis quelques semaines déjà, le députés ont fait leur retour à l'Assemblée nationale pour préparer la session parlementaire en auditionnant plusieurs ministres, comme Bruno Le Maire sur le projet de loi de finances pour 2023, en examinant le projet de loi sur la réforme de l'assurance chômage en commission des affaires sociales, ou travaillant sur la crise énergétique en commission des affaires économiques, par exemple. 

Ce lundi 3 octobre marque cependant la véritable rentrée du Parlement avec le début de la session 2022-2023 et la reprise des débats dans l'hémicycle. A 16h, la présidente de l'Assemblée, Yaël Braun-Pivet donnera le coup d'envoi de la session parlementaire. Dans la foulée, le gouvernement fera une déclaration, suivie d'un débat sans vote, "relative à la guerre en Ukraine et aux conséquences pour la France". Puis, dans la soirée, les députés entameront l'examen du projet de loi sur les "mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi". 

UN BUDGET SOUS LE SIGNE DU 49.3 

La première séance de questions au gouvernement de la session parlementaire qui s'ouvre aura lieu mardi 4 octobre à 15h. Plus tôt dans la journée, les députés de la commission des finances auront commencé l'examen du projet de loi de finances pour 2023, qui sera débattu dans l'hémicycle à partir du lundi 10 octobre, tandis que la commission des affaires sociales se penchera sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale. Deux textes particulièrement délicats à aborder par le gouvernement qui ne dispose que d'une majorité relative à l'Assemblée nationale, ce qui fait déjà planer l'ombre du 49.3 sur l'automne budgétaire. 

Parmi les autres temps fort de ce début de session, après les questions au gouvernement, les députés David Amiel (Renaissance) et Manuel Bompard (La France insoumise) feront une communication à la commission des affaires sociales pour présenter leurs conclusions au terme de la mission-flash "sur les entreprises pétrolières et gazières et celles du secteur du transport maritime qui ont dégagé des profits exceptionnels pendant la crise". Au cours du mois de septembre, les députés de cette mission sur les "superprofits" ont notamment auditionné le président-directeur général de TotalEnergies, Patrick Pouyanné. Et mercredi, les députés de la commission des affaires économiques examineront la recevabilité de la demande commission d’enquête présentée par le président du groupe Les Républicains, Olivier Marleix, "visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d’indépendance énergétique de la France" qui se penchera sur les choix faits en matière de filière nucléaire "sous la présidence de François Hollande puis d’Emmanuel Macron".