Cadmium: les Ecologistes font adopter un texte pour réduire drastiquement l'exposition des Français

"Être au rendez-vous de l'histoire". C'est ce à quoi Benoît Biteau (Écologiste et social) a exhorté ses collègues ce mercredi soir, alors qu'il leur présentait à la tribune la proposition de loi "visant à réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation". Evoquant "un texte majeur de santé publique", le député-paysan, également ingénieur agronome, a fait état des nombreux troubles que le cadmium est suspecté de causer pour la santé humaine. Et ce alors qu'il est présent dans un très grand nombre de produits de consommation courante tels que le pain, les pommes de terre, les pâtes, le riz, les céréales du petit déjeuner ou encore les gateaux et les viennoiseries. Une omniprésence dans le quotidien des Français, qui a suscité plusieurs alertes de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation (Anses) au cours des dernières années.

La France particulièrement exposée

Métal lourd présent dans les sols, le cadmium serait au moins en partie responsable de l'émergence chez l'homme de maladies vasculaires, d'ostéoporose, d'insuffisance rénale, de perturbations endrocriniennes voire même de l'explosion des cancers du pancréas, dont la France occupe la deuxième marche d'un triste podium européen en termes de prévalence. Nos assiettes s'avèrent particulièrement contaminées pour des raisons historiques d'approvisionnement de nos engrais phosphatés depuis le Maroc, dont les gisements sont hautement concentrés en cadmium.

Or si cette substance, que Benoît Biteau qualifie de "poison", est particulièrement préoccupante, c'est aussi pour sa persistance dans nos organismes. "Le cadmium qu'on est en train d'ingérer aujourd'hui, il va falloir 10 à 30 ans pour le faire disparaître de moitié", a souligné le député de Charente-Maritime. Pour une concentration qui n'a fait qu'augmenter au cours des dernières années, au rythme d'une multiplication par deux des taux relevés dans l'agriculture tous les dix ans.

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Selon Benoît Biteau, le fait que la population française soit en moyenne "deux à trois fois plus exposée" que ses voisins européens, justifie la nécessité d'"agir vite" et de "mettre un coup de collier supplémentaire" par rapport aux normes communautaires. Il préconise ainsi un seuil fixé à 40 milligrammes par kilogramme d’anhydride phosphorique (P2O5) à compter du 1er janvier 2027, et à 20 milligrammes par kilogramme en 2030. Actuellement, la limite maximale est en France fixée à 90 milligrammes par kilogramme en vertu d'un régime dérogatoire lui permettant de dépasser la réglementation européenne mise en place en 2022, qui restreint les taux à 60 milligrammes.

Benoît Biteau n'a pas hésité à balayer d'un revers de main l'argument de l'entrave à la compétitivité agricole, indiquant notamment que les méthodes de décadmiation existaient, que le Maroc avait déjà commencé à les mettre en oeuvre et que le surcoût généré pour les paysans n'excédait pas 2 euros par hectare et par an.

De l'objectif, et du chemin pour y parvenir

Face à "la surimprégnation de la population française", Mathieu Lefèvre l'a assuré, le gouvernement poursuit "le même objectif" que le groupe Écologiste et social. Une visée que le gouvernement "non seulement partage mais met en oeuvre, puisque nous prévoyons de réduire progressivement la présence de cadmium dans les fertilisants jusqu'aux 20 mg, ainsi que le formulent les recommandations de l'Anses", a indiqué le ministre de la Transition écologique.

La protection de la santé des Français est une priorité absolue du gouvernement. Mathieu Lefèvre, ministre de la Transition écologique

Appelant de ses voeux "une trajectoire exigeante pour notre santé, mais aussi soutenable au plan économique, industriel, et pour la souveraineté alimentaire", Mathieu Lefèvre a cependant fait part du désaccord de l'exécutif quant au rythme de sa mise en oeuvre. Dans les trois arrêtés émanant du gouvernement, dont deux seront publiés "d'ici la fin de la semaine", il s'agit d'harmoniser la réglementation nationale avec le seuil européen au 1er janvier 2027, soit 60 mg, puis 40 mg en 2030, et 20 mg à horizon 2038. Une dernière marche en outre conditionnée par une étude d'impact menée en 2032 qui devra confirmer sa pertinence et sa faisabilité.

"Le gouvernement a pris les choses à bras le corps", a affirmé la ministre de l'Agriculture, détaillant également les trois arrêtés en cours de publication visant tant à préserver "la santé des Français" que "la soutenabilité agricole". Annie Genevard a aussi fait part de son soutien à l'amendement de Thierry Benoit (Horizons et Indépendants) calqué sur la trajectoire prônée par le gouvernement. Un rythme de décontamination jugé insuffisant par la gauche de l'hémicycle, Gabrielle Cathala (La France insoumise) dénonçant "dans la même logique que la loi Duplomb et d'urgence agricole, un amendement FNSEA, un amendement pour l'agrochimie et un amendement pour le cancer !"

Ledit amendement a cependant été rejeté, et la proposition de loi adoptée sans modification majeure par 144 voix 'Pour', 22 'Contre'. Le texte doit désormais poursuivre sa navette parlementaire, et être examiné au Sénat, dont la majorité devrait s'avérer hostile, si ce n'est à son objectif, du moins à la trajectoire qu'il propose. Pour l'heure, Benoît Biteau a invité le gouvernement, au regard de ses mesures réglementaires à venir, "à modifier sa trajectoire, et à respecter la position de la représentation nationale".