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Jeudi 28 janvier 2021
Actualité
Les députés Gérard Leseul (Socialiste) et Danielle Brulebois (LREM) ont présenté ce jeudi les premières conclusions de la mission flash sur le traitement des masques usagés, lancée en novembre dernier. En 2020, les masques ont généré près de 40 000 tonnes de déchets en France. Or, il n’existe…
Vendredi 15 mai 2020
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TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Séance publique à l'Assemblée nationale - Covid-19 : prorogation de l'état d'urgence sanitaire
Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions.
Vendredi 15 mai 2020
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TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Séance publique à l'Assemblée nationale - Covid-19 : prorogation de l'état d'urgence sanitaire
Nouvelle lecture du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions.
Vendredi 15 mai 2020
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TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Séance publique à l'Assemblée nationale - Covid-19 : prorogation de l'état d'urgence sanitaire
Nouvelle lecture du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions.
Vendredi 15 mai 2020
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TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Séance publique à l'Assemblée nationale - Covid-19 : prorogation de l'état d'urgence sanitaire
Nouvelle lecture du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions.
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Vendredi 15 mai 2020
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TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Séance publique à l'Assemblée nationale - Covid-19 : prorogation de l'état d'urgence sanitaire
Nouvelle lecture du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions.
Diffusé le 11 mai 2020
Vendredi 8 mai 2020
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TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Séance publique à l'Assemblée nationale - Covid-19 : prorogation de l'état d'urgence sanitaire
Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions.
Vendredi 8 mai 2020
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TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Séance publique à l'Assemblée nationale - Covid-19 : prorogation de l'état d'urgence sanitaire
Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions.
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Mercredi 3 mai 2023
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TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Séance publique à l'Assemblée nationale - COVID-19 : proposition de loi pour abroger l'obligation vaccinale des soignants suspendus
Les députés examinent en séance publique une proposition de loi qui vise à abroger l'obligation vaccinale contre le covid-19 et à réintégrer les professionnels et étudiants suspendus.
Diffusé le 04 mai 2023
Jeudi 19 mars 2020
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TRAVAUX PARLEMENTAIRES
Séance publique à l'Assemblée nationale - COVID-19 : projet de loi d'urgence
Discussion du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de COVID-19.