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Les députés ont entamé, lundi 5 décembre, l'examen en séance du projet de loi relatif à "l'accélération de la production d'énergies renouvelables". Le texte vise notamment à lever les freins au développement des filières de l'éolien et du photovoltaïque, dans un contexte de crise énergétique, et…
Après le Sénat, l'Assemblée nationale a adopté, en première lecture, le projet de loi relatif "à l'accélération de la production d'énergies renouvelables". Une commission mixte paritaire, composée de députés et de sénateurs, se réunira le 24 janvier pour tenter de parvenir à un texte commun aux…
Coup d'envoi à l'Assemblée nationale de l'examen du projet de loi visant à accélérer le déploiement des énergies renouvelables (ENR). Le texte sera discuté tout au long de la semaine au sein de la commission du développement durable, puis au sein de la commission des affaires économiques. Adopté…
Après son adoption par le Sénat, le projet de loi relatif à "l'accélération de la production d'énergies renouvelables" est examiné à partir de ce lundi 5 décembre dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale. Planification partant des territoires, simplification des procédures administratives,…
Depuis lundi 5 décembre, le projet de loi visant à accélérer la production d'énergies renouvelables fait l'objet d'intenses débats, notamment sur les éoliennes. Les Républicains et le Rassemblement national sont vent debout. Des vents contraires apparaissent au sein de la Nupes. Mais, bien que…
Alors que l'Assemblée nationale poursuit l'examen du projet de loi "relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables", le vote d'un amendement de deux députées Renaissance par lequel l'article 4 du texte a été rétabli, après avoir été supprimé en commission, a semé la confusion…
A la veille du vote solennel sur le projet de loi visant à accélérer le déploiement des énergies renouvelables, le gouvernement - qui ne dispose pas de la majorité absolue à l'Assemblée nationale - espère une adoption du texte grâce à l'abstention ou au vote favorable de certains groupes d'…
L'Assemblée nationale a adopté, dans la nuit du jeudi au vendredi 9 décembre, un article clé du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. Lors du débat sur l'article 3, qui concerne la planification, les députés ont donné le dernier mot aux maires dans la…
L'Assemblée nationale a terminé, dans la soirée du 15 décembre, l'examen en première lecture du projet de loi "relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables". Les explications de vote et le vote solennel sur le texte auront lieu le mardi 10 janvier, après les questions au…
Les députés Les Républicains ont saisi le Conseil constitutionnel sur la loi relative "à l’accélération de la production d’énergies renouvelables". Un recours sur un texte qui a notamment été voté par les sénateurs Les Républicains après un accord entre l'Assemblée nationale et le Sénat.