13651 résultats pour votre recherche
La proposition de loi visant à prévenir les effets néfastes de l'usage détourné du protoxyde d’azote a été examinée, jeudi 25 mars en procédure simplifiée, dans le cadre de la journée d’initiative parlementaire réservée au groupe "UDI et Indépendants". Déjà adopté par le Sénat, le texte a été…
Les députés ont adopté jeudi 25 mars une proposition de résolution du groupe "UDI et Indépendants" visant à accoler le nom de l'ancien président de la République à ceux du musée d'Orsay et de l'Orangerie. L'exécutif rendra sa décision "dans les prochaines semaines", a indiqué le ministre chargé…
Dans le cadre de la journée d'initiative parlementaire du groupe "UDI et Indépendants", l'Assemblée nationale a adopté jeudi en première lecture une proposition de loi qui vise à créer un congé de deux jours pour les parents qui apprennent que leur enfant est atteint d'une maladie chronique ou d…
DébatDoc - Sida : ne pas baisser la garde !
La coopérative de Matha en Charente Maritime se positionne sur la viticulture et les cérales. Elle accompagne les jeunes agriculteurs vers la transition à haute valeur environnementale.
Les députés ont adopté vendredi une proposition de loi qui crée un recours pour les détenus qui considèrent leurs conditions de détention "contraires à la dignité de la personne humaine".
Le projet de loi climat et résilience arrive lundi après-midi en séance à l'Assemblée nationale. En amont, la commission spéciale a modifié de nombreux points du texte, qui reste proche de sa version gouvernementale.