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Documentaires - Infiltré à Auschwitz
ZED - Zone d'éducation documentaire - Infiltré à Auschwitz
Séance publique à l'Assemblée nationale - Inéligibilité pour violences conjugales : une proposition de loi qui fait débat
Une proposition de résolution communiste pour inciter à la pleine application des peines complémentaires d'inéligibilité en cas d'incitation à la haine ou à la discrimination a été rejetée dans l'Hémicycle. Le garde des Sceaux redoute une "instrumentalisation en particulier par ceux qu'elle…
La proposition de loi présentée par la présidente du groupe Renaissance, Aurore Bergé, visant à instaurer une peine d'inéligibilité obligatoire en cas de condamnation pour violences aggravées, notamment intrafamiliales, et conçue comme une réponse politique au cas Adrien Quatennens, a été…
Ça vous regarde - Inégalités à l'école : l'uniforme peut-il tout régler ?
Après son adoption en première lecture par le Sénat, le projet de loi relatif "à l'industrie verte" est examiné à partir de cette semaine à l'Assemblée nationale. Présenté par le ministre de l'Economie, Bruno Le Maire, et par le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, le texte…
Séance publique à l'Assemblée nationale - Industrie verte : le projet de loi examiné en commission spéciale à l'Assemblée
Adopté en commission, le projet de loi "Industrie verte" est débattu à partir du lundi 17 juillet dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale. Si le gouvernement et la majorité vantent un texte pour "faciliter, favoriser et financer" le développement d'une industrie décarbonée en France, les…