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DébatDoc - Afghanistan : le retour des talibans
Les députés ont adopté, jeudi 23 septembre, l'ensemble des dispositions restantes du projet de loi sur la responsabilité pénale et la sécurité intérieure dont ils avaient commencé mardi l'examen en première lecture. Les débats ont porté sur les mesures concernant les forces de l'ordre, les…
Après avoir adopté son rapport en décembre 2020, la commission d’enquête consacrée à l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale a présenté ses conclusions jeudi 23 septembre devant l’Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST). Alors…
La mission-flash menée par Caroline Janvier (La République en marche) et Stéphane Viry (Les Républicains) a commencé ses travaux en juillet et effectué plusieurs auditions avant de se rendre dans les salles de consommation à Paris et à Strasbourg. Les co-rapporteurs pointent l'efficacité des ces…
Les députés de la commission des lois ont achevé l'examen des articles destinés à limiter l'irresponsabilité pénale en cas de prise de stupéfiants. C'est l'un des principaux volets du projet de loi sur la responsabilité pénale et la sécurité intérieure. Lors de son audition, le ministre de la…
La mission d’information relative à l’emploi des seniors, présidée par Valérie Six (UDI et Indépendants) et co-rapportée par Didier Martin (La République en marche) et Stéphane Viry (Les Républicains), a présenté ses préconisations mercredi 15 septembre. Elle insiste notamment sur la nécessité…
