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Sylvain Maillard est élu président du groupe Renaissance à l'Assemblée nationale. Le député de Paris, qui succède à Aurore Bergé, a récolté 132 voix des membres de son groupe contre 33 pour son concurrent, Frédéric Descrozaille.
Organisations patronales et syndicales ont été reçues au pas de course par les députés, mercredi. En moins de trois heures, les députés ont écouté et interrogé les partenaires sociaux afin de préparer l'examen du texte sur les ordonnances, censé réformer le dialogue social et "flexibiliser" le…
Les parlementaires de gauche ont présenté leur proposition de loi "portant création d'une contribution additionnelle sur les bénéfices exceptionnels des grandes entreprises". Après validation du Conseil constitutionnel, ils devront recueillir la signature de 4,8 millions d'électeurs pour espérer…
Les parlementaires socialistes, soutenus par leurs alliés de la Nupes, vont déposer mercredi 21 septembre une proposition de loi référendaire visant à consulter les Français sur la taxation des superprofits. Pour que cette initiative aboutisse à un référendum, ils devront notamment convaincre 10…
Les députés ont adopté lundi soir l'article premier du projet de loi créant une taxe française à destination des grandes multinationales du numérique. Un vote salué par le ministre de l’Économie, comme un signal fort à destination de l'ensemble des pays européens.
Malgré une défense passionnée de son amendement, le député MoDem Richard Ramos n'a pas réussi à convaincre la ministre de la Santé Agnès Buzyn, qui a émis des doutes sur la "robustesse" scientifique du dispositif proposé ainsi que sur son "efficacité".
Les députés ont adopté, dans la nuit de mercredi à jeudi, un amendement visant à taxer les "super-dividendes" versés par les grandes entreprises (plus de 750 millions de chiffre d'affaires) qui réalisent des "superprofits". Cet amendement, voté en première lecture contre l'avis du gouvernement…
Face à des députés de l'opposition remontés, le ministre de l'Economie et des Finances a détaillé le plan gouvernemental pour solder l'ardoise des 10 milliards d'euros de la taxe sur les dividendes que l'Etat doit rembourser d'ici la fin de l'année aux grandes entreprises.
Une mission flash sur la taxation des superprofits va mener ses travaux à compter de cette semaine, et jusqu'à la fin octobre. Mis en place par la commission des Finances, cet organe doit se pencher sur trois secteurs : l'énergie, le carburant et le fret maritime, tous susceptibles d'avoir…
Face à "une forme d'overdose", Elisabeth Borne a confirmé, devant les députés, l'assouplissement généralisé du télétravail à partir du 9 juin. Les partenaires sociaux pourront déterminer un nombre minimal de jours télétravaillés, adapté à chaque entreprise. La ministre a également précisé le…