Groupes d'études de l'Assemblée : les plus actifs et... les moins actifs, depuis leur création en décembre

L'idée était, avant tout, de faire le point sur les 68 groupes d'études créés fin 2024. Mercredi 2 juillet, le député Xavier Breton (Droite républicaine), qui préside la délégation dédiée, est venu au Bureau de l'Assemblée nationale avec un tableau, dont LCP a obtenu communication (consultable ici et ici). 

Six colonnes : le nom du groupe d'étude, de son président, mais aussi le nombre d'élus y siégeant, la date de la réunion constitutive, le nombre d'auditions réalisées et le nombre "d'autres activités". "Nous voulions nous assurer que tous les groupes aient bien été installés. Les réunions constitutives ont toutes eu lieu", a expliqué Xavier Breton à LCP. Et le vice-président de l'Assemblée nationale d'ajouter sur les travaux engagés par les groupes d'études : "Trois-quarts ont eu une activité autre que la réunion de constitution."

D'après le tableau distribué, en date du 31 mai, les groupes d'études les plus actifs étaient les suivants : "cheval", présidé par Géraldine Bannier (Les Démocrates) avec cinq activités enregistrées (auditions et autres activités cumulées) en plus de la réunion constitutive ; "aéronautique et espace" (4), de Christine Arrighi (Ecologiste et social) et Corinne Vignon (Ensemble pour la République) ; "économie, sécurité et souveraineté numériques" (4), d'Aurélien Lopez-Liguori (Rassemblement national) ; "industries de défense" (4), emmené par Laurent Mazaury (LIOT) et Olga Givernet (Ensemble pour la République) ; et "racisme et discrimination raciales ou religieuses" (4), de Danièle Obono (La France insoumise).

A l'inverse, une quinzaine de groupes n'avaient pas encore entamé de travaux. C'est le cas, par exemple, du groupe "économie fluviale et maritime et filière halieutique", "élevage et pastoralisme", "enseignement privé", "insertion professionnelle des jeunes", "maladies rares", "montagne", "spectacle vivant", "sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises", "tourisme et patrimoine", ou encore "villes et banlieues".

Un nouveau groupe d'études créé sur l'amiante

On apprend aussi, dans ce tableau, que les trois groupes d'études regroupant le plus grand nombre de députés sont ceux consacrés aux "déserts médicaux" (142 élus), à la "ruralité" (133) et à la "vigne, vin et oenologie" (117). Et les trois plus petits numériquement : "Sahara occidental" (11 élus), "Ouïghours" (11) et "sécurité routière" (14). "Il y a 45 députés en moyenne par groupe", indique Xavier Breton (Droite républicaine). 

Le président de la délégation a d'ores et déjà fixé la date du prochain point : "J'ai donné rendez-vous au Bureau - enfin au prochain, je ne sais pas qui y sera [un renouvellement de l'instance doit avoir lieu d'ici là, ndlr.] - au mois de décembre pour vérifier que tous les groupes sont allés au-delà de la réunion constitutive." Et si ce n’était pas le cas, certains pourraient-ils être dissous ? "C'est le Bureau qui décide, ce qu'il crée, il peut le supprimer", rappelle Xavier Breton, qui estime toutefois que "ce ne serait pas souhaitable", mais n'exclut pas, si besoin, de faire "des rappels à l'ordre". Alors que leur nombre a diminué par rapport à de précédentes législatures, "les groupes qui restent ont une obligation de moyens", considère le député.

Mercredi, lors de la réunion de Bureau, un 69e groupe d'études a été créé : sur l'amiante. S'il existait déjà sous la législature précédente, il n'avait pas été renouvelé en décembre, ne répondant pas exactement aux critères requis. "Nous avons regardé s'il y avait de nouvelles demandes depuis. Celui-ci était demandé par une quinzaine de députés", précise Xavier Breton. C'est le groupe de La France insoumise qui en assurera la présidence.