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L'Assemblée nationale a approuvé, ce mardi 8 juillet, l'accord élaboré en commission mixte paritaire (CMP) sur la proposition de loi visant à "lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur". Ce texte - qui prévoit notamment la réintroduction à titre dérogatoire de l'acétamipride, un…
Agriculture : le texte qui réintroduit les néonicotinoïdes, déjà voté au Sénat, arrive à l'Assemblée
La proposition de loi "visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur", dont le rapporteur est Julien Dive (Droite républicaine) commence son parcours à l'Assemblée nationale ce mardi 6 mai. En provenance du Sénat, où il a déjà été adopté, le texte vise notamment à "mettre…
Les députés de la commission des affaires économiques ont approuvé, ce vendredi 16 mai, la proposition de loi qui ouvre la voie à l'utilisation à titre dérogatoire de l'acétamipride, un insecticide de la famille des néonicotinoïdes. Cette mesure controversée figure dans la proposition de loi…
La loi visant à "lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur", dite "Duplomb", divise l'Assemblée nationale, notamment sur la réintroduction à titre dérogatoire d'insecticides néonicotinoïdes. En réponse aux nombreux amendements déposés par les écologistes et insoumis, les groupes…
La proposition de loi visant à "lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur" est inscrite à l'ordre du jour de l'hémicycle de l'Assemblée nationale à partir de ce lundi 26 mai. Le texte prévoit notamment la réintroduction à titre dérogatoire d'un insecticide de la famille des…
Le rapporteur de la proposition de loi visant à "lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur", Julien Dive (apparenté Droite républicaine), a annoncé le dépôt d'une motion de rejet préalable sur ce texte qui ouvre notamment la voie à la réintroduction à titre dérogatoire d'un…
"Ce qu'ils font, c'est une forme de pression sur les députés", a dénoncé Sandrine Rousseau (Ecologiste et social) dans Lundi c'est politique, ce 26 mai, à propos de la mobilisation des agriculteurs devant l'Assemblée nationale, au coup d'envoi des débats sur la loi "Duplomb". Elle est également…
La Conférence des présidents, réunie ce lundi 26 mai après-midi, n'est pas parvenue à trouver un accord entre les groupes parlementaires à propos de l'organisation des débats sur la proposition de loi visant à "lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur", dite "Duplomb". Une…
La proposition de loi visant à "lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur" a été rejetée par l'Assemblée nationale, ce lundi 26 mai, en raison du vote d'une motion en ce sens défendue par... les groupes du socle gouvernemental qui voulait ainsi contrer les nombreux amendements…
