3317 résultats pour votre recherche
- (-) Actualité

Plus de deux mois après avoir été interrompu, l'examen de la réforme de l'audiovisuel public a repris, mardi 17 juin, au sein de la commission des affaires culturelles et de l'éducation à l'Assemblée nationale. Si chaque camp réaffirme ses positions, les discussions se sont déroulées dans de…

La proposition de loi relative "à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle" a été adoptée, ce mercredi 18 juin, en commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale. L'ensemble du titre 2 a été supprimé, par des amendements gouvernementaux. La ministre de…

L'examen de la proposition de loi relative "à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle" reprendra mardi 17 juin en commission des affaires culturelles et de l'éducation. Début avril, la discussion de cette réforme controversée, défendue par Rachida Dati, avait été…

Les députés ont achevé l'examen du projet de "simplification de la vie économique", dans la nuit du vendredi 13 au samedi 14 juin. Le texte prévoit notamment, à ce stade de la navette parlementaire, de supprimer les zones à faibles émissions (ZFE). Il fera l'objet d'un vote solennel, mardi 17…

Les députés ont confirmé, ce mercredi 28 mai, la suppression des "zones à faibles émissions" (ZFE), dans le cadre de l'examen en première lecture du projet de loi "de simplification économique". Les ZFE interdisent ou limitent l'accès à plusieurs grandes villes aux véhicules les plus polluants,…

L'ultime réunion du "conclave" sur les retraites doit se tenir ce mardi 17 juin, sauf report de dernière minute. Les partenaires sociaux discutent de possibles modifications de la réforme portée par Elisabeth Borne en 2023. Tomberont-ils d'accord ? Si oui, les conclusions devraient être soumises…

Essais nucléaires en Polynésie : la commission d'enquête estime que la Nation doit demander "pardon"
Le rapport de la commission d'enquête relative aux conséquences des essais nucléaires en Polynésie française a été présenté, ce mercredi 18 juin, lors d'une conférence de presse à l'Assemblée nationale. La députée Mereana Reid Arbelot (Gauche démocrate et républicaine), qui a rédigé ce rapport…

La proposition de loi visant "à protéger l'effectivité du droit fondamental d'éligibilité", déposée par le président du groupe "Union des droites pour la République", Eric Ciotti, a été rejetée par la commission des lois de l'Assemblée nationale ce lundi 16 juin. Le texte - qui fait écho à la…

Les députés Mathilde Feld (La France insoumise) et Nicolas Sansu (Gauche démocrate et républicaine) ont présenté, ce mercredi 18 juin, les conclusions de leur rapport d'information "relatif aux montants, à l’évolution et aux justifications des règlements d’ensemble". Celui-ci épingle une "…

Le député RN a rendu publiques les conclusions de la commission d'enquête "visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France" dont il était le rapporteur. Son travail, qui met en cause le bilan d'Emmanuel Macron, est contesté par le président de la commission, Charles Rodwell (…